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Conseil syndical

Prochain Conseil syndical prévu le : date à définir

Ordre du jour prévisionnel : à définir.

Conseil syndical du 09 novembre 2016

• Décision modificative n°2.

• Fiscalisation et répartition provisoire des communes membres pour l’année 2017.

• Autorisation de signature d’une convention de participation financière avec la commune d’Oullins.

• Assurance contre les risques liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le CDG69.

• Autorisation de signature d’une convention avec le CDG69 pour bénéficier du service de remplacement temporaire de personnel.

• Prime exceptionnelle aux agents du SAGYRC.

Conseil syndical du 22 juin 2016

• Décision modificative n°1.

• Aliénation d’un bien immobilier appartenant au domaine privé du SAGYRC.

• Prorogation de l’arrêté de déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de cours d’eau en vue de la protection contre les inondations du bassin versant de l’Yzeron et de la restauration écologique des milieux aquatiques, sur les communes d’Oullins, Sainte Foy-lès-Lyon, Francheville et Tassin la Demi-Lune.

• Signature d’une convention de partenariat avec la Fédération du Rhône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique pour la réalisation de suivis piscicoles et hydrobiologiques sur l’année 2016, dans le cadre de l’observatoire écologique du bassin versant de l’Yzeron.

•Signature d’une convention quadriennale de partenariat avec la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) relative à une expertise naturaliste après les travaux de lutte contre les inondations et de restauration environnementale des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron.

• Signature d’une convention quadriennale de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux du Rhône (LPO 69), relative à une expertise naturaliste dans le cadre du projet de lutte contre les inondations et de restauration environnementale des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron.

• Signature d’une convention de partenariat et de collaboration de recherche avec l’Institut national de Recherche en Sciences et technologies pour l’Environnement et l’Agriculture (IRSTEArelative à l’axeII du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de l’Yzeron «Surveillance, prévision des crues et des inondations».

Conseil syndical du 09 mars 2016

• Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée pour des travaux de protection contre les inondations et de restauration environnementale de l’Yzeron à Oullins et Sainte-Foy-lès-Lyon sur les secteurs du Merlo et des Platanes.

• Offres administratives d’indemnisation dérogeant aux estimations de France Domaine pour certaines emprises nécessaires à l’opération d’aménagement de protection contre les inondations.

Définition des objectifs et modalités de la concertation préalable à l’enquête publique pour les aménagements hydrauliques (barrages écrêteurs de crues) de protection contre les inondations.

• Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel. Mandat donné au Centre de Gestion du Rhône (CDG69) pour mener la procédure de marché.

Mise en œuvre de prestations d’action sociale pour le personnel syndicat et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du Centre de Gestion du Rhône (CDG69).

Conseil syndical du 03 février 2016

• Adoption du compte administratif 2015.

• Examen du compte de gestion 2015.

• Affectation des résultats 2015.

• Vote du budget primitif 2016.

Fiscalisation et répartition définitive des participations des communes membres pour l’année 2016.

• Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2015.

• Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.

Conseil syndical du 16 décembre 2015

• Décision modificative n°2.

• Débat d’orientation budgétaire 2016.

• Mise en place des critères d’appréciation de la valeur professionnelle dans le cadre de l’entretien professionnel annuel des agents du SAGYRC.

• Création d’un emploi d’ingénieur.

• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité.

• Modification du règlement intérieur applicable aux marchés à procédure adaptée.

• Passation d’un avenant administratif et financier n°2 au marché de travaux de protection contre les inondations et de restauration environnementale de l’Yzeron à Oullins – Lot 1 Génie civil – Terrassements – Réseaux – Passerelles et fondations – Aménagement du lit mineur par des techniques inertes, confié au groupement PERRIER TP – GREENSTYLE – RAMPA TP – MAIA FONDATIONS – MAIA SONNIER  Opération d’investissement n°16.

Conseil syndical du 07 octobre 2015

• Fiscalisation et répartition provisoire des participations des communes membres pour l’année 2016.

• Opération de protection contre les inondations et de restauration environnementale : levée des réserves et recommandations suite à la deuxième enquête parcellaire concernant les emprises foncières nécessaires aux travaux.

Conseil syndical du 02 février 2015

• Signature d’un marché à procédure adaptée pour des travaux en rivière (génie végétal, terrassement, enrochement) prévus dans le plan pluriannuel de gestion des boisements, du lit et des berges du bassin versant de l’Yzeron.

• Adoption du Compte Administratif 2014.

• Examen du Compte de Gestion 2014.

• Affectation des résultats 2014.

• Vote du budget 2015.

• Fiscalisation et répartition définitive des participations des communes membres pour l’année 2015.

• Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2014.

Conseil syndical du 17 décembre 2014

• Décision modificative n°2.

• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

• Débat d’orientation budgétaire 2015.

Conseil syndical du 22 octobre 2014

• Décision modificative n°1.

• Fiscalisation et répartition provisoire des participations des communes membres pour l’année 2015.

• Signature d’une convention de partenariat relative à la valorisation du travail de l’Association de Pêche de l’Yzeron et de ses affluents (AAPPMA) en appui des missions du SAGYRC.

• Autorisation de signature d’une convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux du Rhône (LPO 69) pour la réalisation d’un projet d’éducation à l’environnement basé sur la restauration du lac du Ronzey à Yzeron.

• Autorisation de signature d’une convention avec la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA 69) pour la réalisation d’un projet d’éducation à l’environnement basé sur la restauration du lac du Ronzey à Yzeron.

• Signature d’une convention de partenariat avec la Fédération du Rhône pour la pêche et la Protection du Milieu Aquatique pour la réalisation de suivis piscicoles et hydrobiologiques dans le cadre de l’observatoire écologique du bassin versant de l’Yzeron.

• Modification de l’aménagement du temps du personnel du SAGYRC.

Conseil syndical du 02 juillet 2014

• Règlement intérieur du Conseil Syndical.

• Règlement intérieur applicable aux marchés à procédure adaptée.

• Attribution d’une indemnité de conseil au comptable du Trésor.

• Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Rhône.

• Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel pour la clôture du marché de travaux de protection contre les inondations et de restauration environnementale du Charbonnières à Charbonnières-les-Bains.

• Passation d’un marché de service pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les aménagements de protection contre les inondations et de restauration des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron – Opération d’investissement n°16.

Conseil syndical du 27 mai 2014

• Création des commissions permanentes.

• Election des membres des commissions permanentes.

• Création d’un comité des maires.

• Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent.

• Délégations d’attributions du Conseil Syndical au Président.

• Délégations d’attributions du Conseil Syndical au Bureau Syndical.

• Fixation des indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents.

• Fixation d’une indemnité de conseil au comptable du Trésor.

Conseil syndical du 29 avril 2014

• Election du Président.

• Fixation du nombre de Vice-Présidents et composition du Bureau Syndical.

• Election aux fonctions de 1er Vice-Président.

• Election aux fonctions de 2ème Vice-Président.

• Election aux fonctions de 3ème Vice-Président.

• Election aux fonctions de 4ème Vice-Président.

• Election des autres membres du Bureau Syndical.

• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

Bureau

Le Bureau Syndical se réunie mensuellement pour traiter des affaires courantes du Syndicat. Ne figure ci-dessous que les réunions dont l’ordre du jour comportait des points soumis à délibérations.   

Bureau syndical du 09 novembre 2016

• Autorisation foncière pour un montant de 4 140 €dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AD78 – Propriété d’ARHM – Oullins.   

• Autorisation foncière pour un montant de 2 016 €dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AD188 – Propriété de Monsieur et Madame JOLY – Oullins.   

• Autorisation foncière pour un montant de 4 752 €dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AD77 – Propriété en indivision BEORCHIA – Oullins.   

• Expropriation dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Demande de réquisition totale – Parcelle BH175 (ex-121) – Propriété ind. ROUX DE BEZIEUX – Tassin la Demi-Lune.   

Bureau syndical du 05 avril 2016

• Autorisation pour l’acquisition de la parcelle boisée section BZ n°311 à Francheville.   

Bureau syndical du 09 février 2016

• Offres administratives d’indemnisation des emprises nécessaires à l’opération d’aménagements de protection contre les inondations.  

Bureau syndical du 09 décembre 2015

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AI408 – Propriété de Monsieur Millon – Charbonnières les Bains.   

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AI421 – Propriété de Monsieur et Madame GUYENOT – Charbonnières les Bains.   

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AI425 – Propriété en usufruit de Mesdames Ferrin et Dallevet – Charbonnières les Bains.   

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagement de protection contre les inondations – Parcelle AI423 – Propriété Monsieur et Madame Soucheleau – Charbonnières les Bains.   

• Offres administratives d’indemnisation des emprises nécessaires à l’opération d’aménagements de protection contre les inondations sur les parcelles industrielles du secteur des Platanes à Sainte-Foy-lès-Lyon.  

Bureau syndical du 10 novembre 2015

• Offres administratives d’indemnisation des emprises nécessaires à l’opération d’aménagements de protection contre les inondations sur les secteurs du Merlo et des Platanes à Oullins et Sainte-Foy-lès-Lyon.  

Bureau syndical du 13 octobre 2015

• Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée pour une mission de réfection d’une voirie légère au quartier de la Cité Yzeronne à Oullins. 

• Acquisition foncière pour un montant de 6 057,60 € dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AI8 – Propriété Mestrallet à Tassin la demi-Lune.  

Bureau syndical du 29 juin 2015

• Autorisation pour l’acquisition d’une parcelle bâtie à Oullins dans le cadre de l’opération de protection contre les inondations. 

• Autorisation pour l’acquisition de la parcelle boisée section BZ n°311 à Francheville.  

Bureau syndical du 26 mai 2015

• Autorisation de contracter une ligne de trésorerie d’un montant de 500 000 € (annule et remplace la précédente). 

Bureau syndical du 15 avril 2015

• Autorisation de contracter une ligne de trésorerie d’un montant de 500 000 €. 

• Avis du SAGYRC sur le projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône Méditerranée 2016-2021 et son Programme de Mesures. 

• Avis du SAGYRC sur le projet de Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI)  2016-2021 du bassin Rhône Méditerranée. 

Bureau syndical du 20 mars 2015

• Passation d’un marché négocié de prestations similaires pour une mission de prestations topographiques, dans le cadre de la réalisation des aménagements de protection contre les inondations et de restauration des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron – Opération d’investissement n°16 et ponctuellement appliquées aux autres travaux en rivière menés par le SAGYRC.

• Passation d’un marché négocié de prestations similaires pour une mission de prestations foncières, dans le cadre de la réalisation des aménagements de protection contre les inondations et de restauration des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron – Opération d’investissement n°16 et ponctuellement appliquées aux autres travaux en rivière menés par le SAGYRC.

• Passation d’un avenant au marché complémentaire n°1 à la maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de deux barrages ecrêteurs de crues sur l’Yzeron et le Charbonnières – Mission d’études de danger des barrages et d’étude comparative des solutions d’approvisionnement en matériaux pour la réalisation du barrage de Francheville.

Bureau syndical du 27 février 2015

• Attribution d’un marché à bons de commande de débardage à cheval.

Bureau syndical du 21 octobre 2014

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE118 à Oullins – Propriété de Monsieur et Madame Balsière – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière pour un montant de 607,20 € dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle Bo104 à Francheville – Propriété des consorts Benoit – Opération d’investissement n°16.

• Autorisation de contracter un prêt relais d’un montant de 2 000 000 €.

Bureau syndical du 16 septembre 2014

• Autorisation de signature d’une convention avec le Département du Rhône, relative à la RD 50, boulevard Emile Zola à Oullins – Aménagement du trottoir en encorbellement en une protection contre les inondations de l’Yzeron et domanialité de la berge sud de l’Yzeron entre la rue de la Commune de Paris et le Pont d’Oullins.

Bureau syndical du 15 juillet 2014

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE153 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE152 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE57 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE56 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE209 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AE207 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière pour un montant de 6 663,50 € dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AD224 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière pour un montant de 2 831,30 € dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AD188 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière pour un montant de 6 906,90 € dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AD78 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière pour un montant de 6 153,50 € dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AD77 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AD75 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

• Acquisition foncière amiable dans le cadre de l’opération d’aménagements de protection contre les inondations – Parcelle AD74 à Oullins – Opération d’investissement n°16.

Bureau syndical du 02 juillet 2014

• Attribution d’un marché à bons de commande de travaux forestiers.

Le syndicat

Un syndicat, 19 communes

Le SAGYRC (Syndicat d’Aménagement de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières) est un syndicat intercommunal en charge de la gestion et des aménagements des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron. Il regroupe 19 communes de l’ouest lyonnais. Parce que la gestion de l’eau est l’affaire de tous, il mène l’ensemble de ses missions en concertation avec ses partenaires et les usagers de la rivière.

Dynamique collective et solidarité intercommunale

Comme beaucoup de bassins périurbains, le bassin versant de l’Yzeron (lien)  est marqué par de nombreux dysfonctionnements dus aux pressions anthropiques : crues violentes et inondations, dégradation de la qualité de l’eau, érosion accrue du lit et des berges des cours d’eau mais également des épisodes de sévères étiages.

Pour relever ces enjeux majeurs, la nécessité d’une action commune, cohérente et globale à l’échelle du bassin versant s’est imposée dès la fin des années 80. Elle a conduit à la création d’un premier établissement intercommunal en 1991 dont l’objectif était de diagnostiquer les dysfonctionnements du bassin et de définir une stratégie commune pour lutter efficacement contre les inondations (le SEAGYRC – 12 communes). Puis un comité de rivière a été mis en place en 1998 pour assurer une représentation des différents acteurs, et pour élaborer un Contrat de rivière, reflet d’une volonté locale partagée, forte et affirmée sur l’ensemble du bassin versant

Le SAGYRC a été mis en place en décembre 2001, pour être porteur de la cohérence des projets liés aux rivières à l’échelle du bassin versant (20 communes jusqu’en 2015), notamment dans le cadre de la maîtrise des inondations et ce, afin d’assurer la coordination des différents maîtres d’ouvrage ou d’être lui-même maître d’ouvrage dans le cas de compétences spécifiques aux cours d’eau. C’est dans ce contexte que le syndicat a porté le contrat de rivière Yzeron Vif entre 2002 et 2008. A l’issue de l’étude bilan, il a fait le choix de ne pas relancer un nouveau contrat de rivière, mais de s’appuyer sur la dynamique collective et la solidarité intercommunale pour développer et poursuivre les actions engagées.

Enfin, il est en charge de l’entretien régulier des rivières et de la maîtrise d’ouvrage des opérations de restauration hydraulique et environnementale, nécessaires pour assurer la protection contre les crues et atteindre le bon état écologique des milieux aquatiques, conformément aux objectifs fixés par l’Europe.

Un projet soutenu par des partenaires institutionnels

Pour mener à bien ses missions, le SAGYRC bénéficie de l’engagement financier de :

  • l’Etat dans le cadre d’un Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI), l’un des plus ambitieux de Rhône-Alpes.
  • l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse,
  • la Région Auvergne Rhône-Alpes,
  • le Département du Rhône
  • la Métropole du Grand Lyon

Les partenaires institutionnels financent les actions du SAGYRC par le biais de subventions. Par ailleurs, le Syndicat s’autofinance partiellement, par le biais de ses 19 communes adhérentes.

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