Conseil syndical du SAGYRC ouvert au public

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal de la séance du 11/07/2022.

Points donnant lieu à délibération :

• Contrat Agence de l’Eau
  • Engagement et signature du contrat de bassin versant Yzeron 2023/2024 avec l’Agence de l’Eau.
  • Validation des fiches actions liées aux affaires générales
  • Validation des fiches actions du bloc de compétences n°1
  • Validation des fiches actions du bloc de compétences n°2

• Mise à jour des membres de la commission SAGE (Affaires générales)
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité (Affaires générales)
• Décision modificative budgétaire n°2 (Affaires générales)
• Avenant administratif (prolongation temporelle) marché de travaux de protection contre les inondations – secteur Ruette Mulet à Francheville LOT 1 (Bloc de compétences GEMAPI – Bloc n°1)
• Avenant administratif (prolongation temporelle) marché de travaux de protection contre les inondations – secteur Ruette Mulet à Francheville LOT 2 (Bloc de compétences GEMAPI – Bloc n°1)
• Adhésion à France Digues (Bloc de compétences GEMAPI – Bloc n°1)
• Convention Marathon de la biodiversité sites SAGYRC (Bloc de compétences GEMAPI – Bloc n°1)
• Acquisition parcelles de prairie chemin de Chalon à Francheville (Bloc de compétences GEMAPI – Bloc n°1)
• Renouvellement de la convention INRAE (Bloc de compétences complémentaires GEMAPI – Bloc n°2)