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Les délibérations

Téléchargez les délibérations des derniers Conseils syndicaux.

Conseil syndical du 25 octobre 2011

  • Passation d’un avenant n°3 au marché de maîtrise d’oeuvre confié au groupement - ISL - Urbi et Orbi pour la réalisation des retenues écrêtrices - Opération d’investissement n°16,
  • Passation d’un avenant n°2 au marché complémenta ire n°1 à la maîtrise d’oeuvre confiée au groupement - ISL - Urbi et Orbi pour la réalisation des retenues écrêtrices - Opération d’investissement n°16,
  • Passation d’un avenant n°1 au marché complémenta ire n°2 à la maîtrise d’oeuvre confiée au groupement - ISL - Urbi et Orbi pour la réalisation des retenues écrêtrices - Opération d’investissement n°16,
  • Signature d’une convention triennale de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux du Rhône (LPO 69), relative à une expertise naturaliste dans le cadre du projet de lutte contre les inondations et de restauration environnementale des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron,
  • Signature d’une convention triennale de partenariat avec la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) relative à une expertise naturaliste dans le cadre du projet de lutte contre les inondations et de restauration environnementale des cours d’eau du bassin versant de l’Yzeron,
  • Convention avec Mme Véronique GALLO concernant l'accès aux parcelles privées et la réalisation de sondages géotechniques à l'aide d'engins mécaniques,
  • Convention avec M. François RIEUSSEC concernant l'accès aux parcelles privées et la réalisation de sondages géotechniques à l'aide d'engins mécaniques,
  • Convention avec M. et Mme Paul COURBIERE concernant la réalisation d’un chantier d’aménagement piscicole de seuil sur le Ratier à Tassin la Demi-Lune,
  • Fiscalisation et répartition provisoire des participations des communes membres pour l’année 2012,
  • Modification du régime indemnitaire du personnel technique.

Conseil syndical du 21 juin 2011

  • Délégation au Président : création et modification des régies comptables - Télécharger
  • Décision modificative n°1. Modification de la répartition des contributions des communes membres - Télécharger
  • Passation d'un marché à procédure adaptée pour la fabrication et la diffusion des supports d'information et de communication du SAGYRC - Télécharger
  • Signature d'une convention de partenariat avec la Fédération du Rhône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique pour la réalisation d'une étude piscicole sur le bassin versant de l'Yzeron - Télécharger
  • Opération de protection contre les inondations et de restauration environnementale des milieux aquatiques : déclaration de projet à la suite de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des projets d'aménagement de cours d'eau sur les communes de Tassin la Demi-Lune, Francheville, Sainte-Foy-lès-Lyon et Oullins - Télécharger

Conseil syndical du 22 février 2011

Conseil syndical du 25 janvier 2011